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Conditions generales de transport

Pour les transports internationaux nous travaillons exclusivement sur la base des conditions de CMR.

Sur nos offres les conditions suivantes sont applicables:

  • Les tarifs sont en Euros, hors. 19% de T.V.A, basés sur les conditions de travail actuelles et les tarifs en vigueur et exclusif un surcharge eventuel de gazoil.
  • Le surcharge de gazoil est base sur les tarifs de gazoil, exclus TVA de Shell (sur internet : www.oliecentrale.nl).
  • Chaque augmentation/diminuation du prix de gazoil de € 0,03 est une augmentation / diminuation de 1% du surcharge de gazoil.
  • 1 m3 = 333 kg / 1 mètre de plancher = 1750 kg./ 6 m3 = 1 mètre de plancher.
          1 palette euro               = 700 kg.
          1 palette industrielle      = 875 kg.
  • Pour les marchandises d’une longueur de plus de 3 mètres il y a une charge supplémentaire de deux fois le poids. Pour les longueurs de 6 mètres ou plus le supplément est 3 fois le poids.
  • Au cas ou l’offre est faite par mètre de plancher, le poids maximum par mètre est de 1750 kg.
  • Les tarifs proposés pour des palettes concernent des palettes Euro, ne débordant pas la palette.
  • Le surcharge pour les marchandises ADR est de 5%  sur le montant du transport.
  • Accessibilité normale des lieux de chargements et déchargements avec un véhicule international.
  • Les chargements / déchargements avec hayon et les delais des chargements/dechargements sur l’heure desire devront être mentionnés à l’avance dès la confirmation du transport. Les frais sont sur demande.
  • Le dept. 75 est le centre de Paris. Nos tarifs a partir de 2 palettes euros sont sur demande.
  • Les tarifs sont valables jusqu'à la fin de l’année en cours et perdent leur validité après trois mois au cas ou il n’y aurait pas eu d’activité pour les tarifs concernés.
  • Règlement : 30 jours après réception de la facture.
    Escompte pour un reglement anticipe : 0%
  • Toute réclamation doit nous parvenir par écrit.
  • Livraisons sous remboursement peuvent être effectuées à raison de 1,5% du montant de la facture, avec un minimum de € 17,35 par l’envoi.
  • Par suite du systeme de distribution de nos correspondants nous ne pouvons pas echanger 1 et 2 palettes euros.

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